administratif Archive

17 Mai 2018

Chasse : saison 2018-2019

Voici les arrêtés relatifs à la chasse pour la saison 2018-2019 pour le département d’Eure et Loir : Arrêté ouverture de la chasse 2018-2019 (pdf) Arrêté bracelets marquage (pdf) Arrêté contrôle plan chasse (pdf) Arrêté recherche animaux...
15 Mai 2018

Compte-rendu de la réunion publique du 14 mai 2018 (PLUi)

La réunion publique organisée par la communauté de communes, Lundi 14 Mai 2018, à la salle polyvalente Haye-Gauron à Gas à propos du nouveau plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi), n’a pas rencontré son public. Peu ont fait...
11 Mai 2018

Pèlerinage 2018 : arrêtés (circulation et stationnement)

Dans le cadre du pèlerinage, le 20 mai 2018 de 15h à 20h et le 21 mai de 6h à 10h, le conseil départemental et la commune de GAS ont signé un arrêté conjoint portant interdiction de...
28 Avr 2018

Appel à partenariat : couverture santé

CCAS de la Commune des GAS Personne responsable de l’appel à partenariat Madame BRACCO Maire et Présidente du CCAS de Gas Objet de l’appel à partenariat Mise en place d’une couverture santé négociée par le CCAS qui...
23 Mar 2018

Projet de couverture mutuelle santé pour les Gassiens

Votre avis nous intéresse ! Face aux tarifs d’assurance santé trop élevés pour de nombreux concitoyens et l’accès aux soins de plus en plus en cher, la municipalité de GAS en collaboration avec le CCAS a engagé...
20 Fév 2018

Inscription scolaire en maternelle

Rentrée scolaire de septembre 2018 Les inscriptions en maternelle se dérouleront au bureau du Sivos : du 12 mars au 30 mars 2018 du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 Permanence le jeudi après-midi de 14h00...
25 Oct 2017

Démarches administratives en ligne

Dans le cadre de la modernisation et de la simplification administratives, de nombreuses démarches peuvent être réalisées en ligne. Elles sont accessibles depuis la page d’accueil du site de l’Etat dans le département d’Eure-et-Loir, rubrique Mes démarches...
6 Oct 2017

Enquête publique : POS de la commune de GAS, Modification N°4

Cette enquête publique a pour objet de modifier les règles de la zone NDa du Plan d’Occupation des Sols (POS) actuel, afin d’y soutenir l’activité économique. L’avant-projet de construction d’un hangar agricole, d’une superficie de 720 m²,...
18 Sep 2017

Élections municipales complémentaires partielles : résultats

Madame LABAUME et Messieurs DEROSIER, AIMÉ, DAGE, BOUQUET et PATRIER, ont été proclamés élus lors des dernières élections municipales du Dimanche 17 Septembre 2017. Il y a eu 175 votants, 174 exprimés. DEROSIER Laurent, 172 voix AIMÉ...
8 Sep 2017

Campagne de vidange de fosse septique

La date limite d’inscription pour la campagne d’automne de vidange de fosse septique sur la commune de Gas est le 30 septembre 2017.     Renseignements et convention auprès de la mairie de Gas : 02 37...
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